Mentions Légales

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-après l » »Utilisateur », du site lesarcades.net , ci-après le « Site », les présentes mentions légales.

La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.

Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales ».

ARTICLE 1 – Éditeur du site

Le présent site est édité par :
LES ARCADES
Dénomination commerciale : LA TABLE DES ARCADES – L’AUBERGE DES ARCADES
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
SIRET : 949 591 382 00013
TVA intracommunautaire : FR73949591382
RCS : Albi
Code NAF / APE : 5610A
Convention collective : Hôtels, cafés, restaurants (HCR) – IDCC 1979
Adresse du siège social : 1 Place des Arcades, 81140 Castelnau-de-Montmiral
Téléphone : 05 63 42 08 35
E-mail : julien.bourdaries@gmail.com
Dirigeant : Julien Bourdaries

ARTICLE 2 – Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Julien Bourdaries.

ARTICLE 3 – Hébergement

Le site est hébergé par OVH.
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Site internet : www.ovh.com

ARTICLE 4 – Création du site internet

Le site internet a été réalisé par :
Infinity Graphic
Adresse : 38 avenue de l’Europe, 81600 Gaillac
SIRET : 892 324 120 00013
TVA intracommunautaire : FR31892324120
Dirigeant : Stéphane Médina
E-mail : stephane@infinitygraphic.fr

ARTICLE 5 – Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, images, photographies, logos, graphismes, vidéos, éléments sonores, structure, mise en page et code, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de tout élément du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de l’éditeur.

ARTICLE 6 – Responsabilité

LES ARCADES s’efforce de fournir des informations exactes et à jour. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’éditeur ne saurait être tenu responsable d’éventuelles erreurs, d’une indisponibilité du site, ou de tout dommage direct ou indirect résultant de son utilisation.